Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE de la GAFFELIERE
VAUTHIER Alain

Numéro de dépôt :
98738006
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2028

Présentation de la marque DOMAINE de la GAFFELIERE

Déposée le 16 juin 1998 par VAUTHIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE de la GAFFELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est VAUTHIER Alain domicilié(e) CHATEAU AUSONE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE de la GAFFELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE de la GAFFELIERE arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

VAUTHIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AUSONE , CHATEAU AUSONE


VAUTHIER Alain - CHATEAU AUSONE - 33330 - SAINT-EMILION - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485370 - Publication au BOPI 2008-11-03

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2374993 - Publication au BOPI 2008-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500098 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685602 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée Domaine de la Gaffelière. Bières. Publicité.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).